Pour les voitures de collection type 4L ou Coccinelle, le format carré de la plaque peut-il être conservé ?

• Pas à pas
• Compte
  • Comment créer un compte ANTS ?
  • Quelle différence entre compte ANTS et compte FranceConnect ?
  • Qu'est-ce que FranceConnect ?
  • Je n'ai pas de compte FranceConnect
  • Comment m'opposer à la réutilisation de mes données personnelles ?
  • Connexion impossible avec le navigateur Chrome
  • Mon mot de passe n'est pas reconnu par le site, que faire ?
  • Comment faire une téléprocédure via FranceConnect ?
• Expédition des titres
  • Comment faire si je suis absent le jour de la distribution de la carte grise ?
  • Carte grise absente de l'enveloppe, que faire ?
  • Particularité de l'expédition des cartes grises
  • Je ne suis pas allé chercher ma carte grise à la poste, comment la récupérer ?
• Démarches en ligne
  • A quel moment réaliser ma démarche en ligne ?
  • Quels sont les justificatifs d’adresse recevables ?
  • Comment fournir mes justificatifs au format numérique ?
  • Est-ce que je suis obligé de faire ma demande de duplicata en ligne ?
  • Comment faire une demande de duplicata en ligne ?
  • Comment être sur que ma démarche en ligne est prise en compte ?
  • Qu'est-ce que le code confidentiel ? Comment l'obtenir ?
  • Où en est la demande en ligne que j'ai initiée ?
  • Comment retrouver ma démarche en ligne ?
  • Démarche en ligne : Pour quoi ? Comment ?
  • Comment modifier ou supprimer ma demande en ligne ?
• Documents administratifs
  • Comment demander une Fiche d'Identification du Véhicule ?
  • Comment obtenir un quitus fiscal ?
  • Demande de certificat de situation administrative détaillé du véhicule
  • Autre demande de justificatif
  • Actualisation du certification d’immatriculation suite à un décès ou héritage
• Perte des papiers
  • Plusieurs de mes papiers ont été volés en même temps. Que dois-je faire ?
  • Plusieurs de mes papiers ont été perdus en même temps. Que dois-je faire ?
• Vente / Don
  • Est-ce que mon contrôle technique doit-être à jour pour vendre mon véhicule ?
  • Peut-on immatriculer un véhicule gagé ?
  • Je céde ma voiture à quelqu’un qui n’a pas encore le permis de conduire, est-ce possible ?
  • Je donne mon véhicule immatriculé dans l’ancien système, dois-je refaire la carte grise ?
  • Je vends un véhicule qui ne figure pas dans la base informatique des véhicules immatriculés, comment procéder ?
  • Qu'est-ce que le code de cession ?
  • Commencer une déclaration de cession
• Achat
  • J’achète ou je reçois un véhicule d’occasion, comment obtenir une carte grise (certificat d’immatriculation) à mon nom ?
  • Un couple marié se sépare sans divorcer. Quelles démarches doit effectuer la personne qui n’est pas titulaire principal du CI et qui désire mettre celui-ci à son seul nom ?
  • Des cotitulaires (non mariés) se désolidarisent et souhaitent établir un CI à un seul nom
  • Je divorce et je veux mettre la voiture à mon nom de jeune fille
  • Quels sont les droits du titulaire et du cotitulaire d’un certificat d’immatriculation ?
  • Quel est le nom qui apparaîtra en tant que cotitulaire sur le CI de notre véhicule ?
  • Peut-on immatriculer un véhicule au nom de plusieurs personnes ?
  • Réaliser la téléprocédure "J'achète ou je reçois un véhicule d'occasion"
• Modification adresse
  • Comment déclarer mon changement d’adresse en ligne ?
  • Comment faire si j'ai dépassé le délai d'un mois pour faire le changement d'adresse ?
  • Vais-je recevoir mon étiquette de changement d’adresse par la poste ?
  • Le nom de ma rue vient de changer, mon adresse change mais je ne change pas de domicile.
  • Je déménage : je reste dans la même ville, mon véhicule est déjà immatriculé SIV, dois-je faire un changement d’adresse ?
  • J’ai déménagé et j’ai reçu un nouveau numéro d’immatriculation, est-ce normal ?
• Autre demande
  • Comment réaliser une autre demande ?
• Opération sur un véhicule
  • Modification des données techniques de mon véhicule
  • Ajout ou retrait d’une mention d’usage sur mon véhicule
    • Pièces à fournir pour un véhicule bénéficiant d’une exonération de droits de douane
    • Pièces à fournir pour un véhicule de collection
    • Pièces à fournir pour un véhicule de l’Etat ou militaire
    • Pièces à fournir pour un véhicule agricole
  • Correction des informations techniques de mon véhicule
  • Correction des informations sur la situation administrative de mon véhicule
  • Correction des informations du titulaire, locataire ou co-titulaire du véhicule
  • Retrait ou remise en circulation de mon véhicule
  • Autre demande de correction
• Co-titulaires
  • Peut-on immatriculer un véhicule au nom de plusieurs personnes ?
  • Correction des informations du titulaire, locataire ou co-titulaire du véhicule
  • Quel est le nom qui apparaît en tant que cotitulaire sur le CI de notre véhicule ?
  • Je cède ma voiture à quelqu’un qui n’a pas encore le permis de conduire, est-ce possible ?
  • Des cotitulaires (non mariés) se désolidarisent et souhaitent établir un CI à un seul nom
  • Quels sont les droits du titulaire et du co-titulaire d’un certificat d’immatriculation ?
  • Comment ajouter ou retirer un co-titulaire ?
• Carte grise et certificat provisoire
  • Combien va me coûter ma carte grise ?
  • J'ai perdu ma carte grise et je dois passer mon contrôle technique
  • Il y a une erreur sur ma carte grise, comment la corriger ?
  • Puis-je rouler à l’étranger avec mon certificat provisoire d’immatriculation (CPI) ?
  • La vente de mon véhicule a été annulée, j’ai déjà barré la carte grise, que faire ?
  • A quoi correspond le code confidentiel inscrit sur le courrier reçu avec ma carte grise ?
  • Revendre son véhicule avec un certificat provisoire d’immatriculation
  • Je n’ai pas reçu ma carte grise car mon adresse est erronée, qui me la renvoie ?
  • Le coupon détachable
  • Puis je détacher les bandes perforées latérales de mon certificat d’immatriculation ?
  • Le numéro d’ordre
  • Est-il possible d’accélérer la production de mon titre ?
  • Je vis à l’étranger. Je voudrais immatriculer un véhicule et le laisser en France pour mes vacances. Quel justificatif de domicile fournir ?
  • Je constate que mon nom sur la carte grise n'a pas d’accent, comment faire la correction ?
  • J'hérite d'un véhicule, est-ce que je l’immatricule à mon nom avant de le revendre ?
  • Je n'ai plus de place pour coller la vignette du contrôle technique sur mon CI, que faire ?
  • Sur le formulaire Cerfa, il n’y a pas d’emplacement prévu pour la signature du titulaire ?
• Justif'Adresse
  • Quels sont les objectifs de Justif’Adresse?
  • Je suis hébergé, comment faire ?
  • Pourquoi ça ne fonctionne pas ?
  • Qui peut utiliser Justif’Adresse?
  • Quels sont les fournisseurs de service engagés ?
  • Qui ne peut pas utiliser Justif’Adresse ?
  • Divers
• Numéro et plaque
  • Que faire en cas d’usurpation de plaques ?
  • Je souhaite modifier mon numéro de plaque FNI pour un numéro SIV
  • Est-il possible de changer mon numéro d'immatriculation ?
  • Est-ce que je peux choisir mon numéro d'immatriculation ?
  • Quelles sont les combinaisons de lettres interdites dans un numéro SIV ?
  • La référence départementale sur les plaques d’immatriculation
  • Pour les voitures de collection type 4L ou Coccinelle, le format carré de la plaque peut-il être conservé ?
  • J’achète un véhicule d’occasion immatriculé SIV, dois-je garder l’identifiant territorial du précédent propriétaire ?
  • Peut-on dissocier le logo régional du département choisi ?
  • Comment est apposé le logo régional sur la plaque d’immatriculation ?
  • Est-il possible d’avoir un identifiant territorial différent pour ma voiture et pour ma caravane ?